Marque renouvelée - Marque en non vigueur

O & O KESTELOOT
SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - SEC, SAS

Numéro de dépôt :
92438127
Date de dépôt :
19/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2012

Présentation de la marque O & O KESTELOOT

Déposée le 19 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - SEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O & O KESTELOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - SEC domicilié(e) 94, RUE DE RECKEM,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2228628) - 59960 - France et immatriculée sous le numéro RCS 353 552 375 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Pierre LEPAGE, CABINET LEMOINE & ASSOCIES domicilié(e) 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2228628) - 59800 - France.

La marque O & O KESTELOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - SEC a également déposé les autres marques suivantes : Têtes Brûlées. Le seul bonbon acide qui vous tient tête ! , SEC SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE , FB , PRALINOR , Fb FRABEL CHOCOLATIER CONFISEUR


SOCIETE EUROPEENNE DE CONFISERIE - SEC, SAS - 94, RUE DE RECKEM,59960 NEUVILLE EN FERRAIN (dossier no 2228628) - 59960 - France - SIREN 353552375


Jean Pierre LEPAGE, CABINET LEMOINE & ASSOCIES - 86, Boulevard Carnot,59800 LILLE (dossier no 2228628) - 59800 - France


Inscription le 22 juin 1993 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°159869 - Publication au BOPI 1993-06-22

Inscription le 8 juin 2000 - Transmission totale de propriété n°301673 - Publication au BOPI 2000-06-08

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2002 n°2228628 - Publication au BOPI 2002-09-26

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Inscription le 25 janvier 2011 - Transmission totale de propriété n°541009 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-25

Produits de confiserie